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- Le cadastre en Ligne.
Site de cadastre.gouv - Géoportail – connaissance de votre territoire.
Site de géoportail.gouv - Géorisque – les risques sur votre territoire.
Site de géorisque.gouv
Nos partenaires :
- Entreprise geoforage 49
Entreprise sondages, piezomètres, forages d’eau, géothermie, fondations pieux, fondation spéciales 09-74-56-51-49 - Entreprise Atlantique Loire Structure à Ancenis.
Bureau d’études structures et charpentes au 02-40-96-84-70
Certifications et agréments :
- Arrêté du 16 septembre 2019 portant agrément de la société CADEGEAU en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
Information sur le site legifrance.gouv (arrêté du 16 septembre 2019)
Membre de plusieurs organisations professionnelles
- CINOV
Fédération des syndicats des métiers de la prestation intellectuelle du conseil, de l’Ingénierie et du Numérique - SINEFID
Syndicat National des Entrepreneurs de la Filière Déchet - ANDHAR
Association Nationale de Drainage et d’Hydraulique Agricole Responsable
Les textes législatifs et réglementaires :
- opération soumise à l’étude d’impact suivant l’annexe à l’article R122-2 du code de l’environnement.
Information sur le site legifrance.gouv - opération soumise à l’étude loi sur l’eau suivant l’article R214-1 du code de l’environnement.
Information sur le site legifrance.gouv - Liste des systèmes d’assainissement non collectif agréés.
Information sur le site assainissement non collectif développement durable. gouv - nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’environnement (ICPE).
Information sur le site AIDA INERIS
Les chartes de qualité :
- Charte de qualité des assainissements non collectif de Maine et Loire.
Information sur le site CABEP Maine et Loire - Charte de qualité des assainissements non collectif des Deux Sèvres.
Information sur le site du conseil général des Deux Sèvres - Charte de qualité des assainissements non collectif de Loire Atlantique.
Information sur le site CABEP Loire Atlantique - Charte de qualité des assainissements non collectif de Vendée.
Information sur le site CABEP Vendée
Travail reconnu et certifié
- Certification hydrogéologue et agrément des digues et petits barrages
- Adhérent de la charte de qualité des assainissements non collectifs de Maine et Loire – 49
- Adhérent de la charte de qualité des assainissements non collectifs de Vendée – 85
- Adhérent de la charte de qualité des assainissements non collectifs de Loire Atlantique – 44
- Adhérent de la charte de qualité des assainissements non collectifs des Deux Sèvres – 79
- Adhérent de la charte de qualité des assainissements non collectifs de la Vienne – 86
- Titulaire des assurances décennales exploitation, conception, pollution, responsabilité et maîtrise d’œuvre
Zone de téléchargement
Coût et contenu des études de sols loi ELAN
Etude de sol
Assainissement non collectif
La gestion intégrée des eaux pluviales à la parcelle
