Liens utiles
Sites utiles
- Le cadastre en Ligne.
Site de cadastre.gouv - Géoportail – connaissance de votre territoire.
Site de géoportail.gouv - Géorisque – les risques sur votre territoire.
Site de géorisque.gouv
Nos partenaires :
- Entreprise E.S.F à Distré.
Entreprise d’études, sondages, et forages souterrains au 02-41-50-87-12 - Entreprise Atlantique Loire Structure à Ancenis.
Bureau d’études structures et charpentes au 02-40-96-84-70
Certifications et agréments :
- arrêté du 31 aout 2016 sur l’agrément digue et petit barrage.
Information sur le site legifrance.gouv (arrêté du 31 aout 2016)
Les textes législatifs et réglementaires :
- opération soumise à l’étude d’impact suivant l’annexe à l’article R122-2 du code de l’environnement.
Information sur le site legifrance.gouv - opération soumise à l’étude loi sur l’eau suivant l’article R214-1 du code de l’environnement.
Information sur le site legifrance.gouv - Liste des systèmes d’assainissement non collectif agréés.
Information sur le site assainissement non collectif développement durable. gouv - nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’environnement (ICPE).
Information sur le site AIDA INERIS
Les chartes de qualité :
- Charte de qualité des assainissements non collectif de Maine et Loire.
Information sur le site CABEP Maine et Loire - Charte de qualité des assainissements non collectif des Deux Sèvres.
Information sur le site du conseil général des Deux Sèvres - Charte de qualité des assainissements non collectif de Loire Atlantique.
Information sur le site CABEP Loire Atlantique - Charte de qualité des assainissements non collectif de Vendée.
Information sur le site CABEP Vendée
Zone de téléchargement
Etude de sol
Qu’est ce qu’une étude de sol géotechnique
Assainissement non collectif
Quelles sont les solutions d’assainissement non collectif des eaux usées