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- Le cadastre en Ligne.
Site de cadastre.gouv - Géoportail – connaissance de votre territoire.
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Nos partenaires :
- Entreprise E.S.F à Distré.
Entreprise d’études, sondages, et forages souterrains au 02-41-50-87-12 - Entreprise Atlantique Loire Structure à Ancenis.
Bureau d’études structures et charpentes au 02-40-96-84-70
Certifications et agréments :
- arrêté du 31 aout 2016 sur l’agrément digue et petit barrage.
Information sur le site legifrance.gouv (arrêté du 31 aout 2016)
Les textes législatifs et réglementaires :
- opération soumise à l’étude d’impact suivant l’annexe à l’article R122-2 du code de l’environnement.
Information sur le site legifrance.gouv - opération soumise à l’étude loi sur l’eau suivant l’article R214-1 du code de l’environnement.
Information sur le site legifrance.gouv - Liste des systèmes d’assainissement non collectif agréés.
Information sur le site assainissement non collectif développement durable. gouv - nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’environnement (ICPE).
Information sur le site AIDA INERIS
Les chartes de qualité :
- Charte de qualité des assainissements non collectif de Maine et Loire.
Information sur le site CABEP Maine et Loire - Charte de qualité des assainissements non collectif des Deux Sèvres.
Information sur le site du conseil général des Deux Sèvres - Charte de qualité des assainissements non collectif de Loire Atlantique.
Information sur le site CABEP Loire Atlantique - Charte de qualité des assainissements non collectif de Vendée.
Information sur le site CABEP Vendée
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